top of page

CONDITIONS D’UTILISATION

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les conditions suivantes :

 

1. Propriété intellectuelle : Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par la loi sur la propriété intellectuelle et reste la propriété du Club de Carnoux. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

 

2. Utilisation du site : Le site est destiné à un usage personnel. Vous vous engagez à ne pas perturber son fonctionnement et à respecter les lois en vigueur.

 

3. Responsabilité : Le Club de Carnoux ne garantit pas l’exactitude des informations et ne peut être tenu responsable des erreurs ou de l’impossibilité d'accéder au site.

 

4. Données personnelles : Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de confidentialité](insérer le lien).

 

5. Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez leur utilisation.

 

6. Modifications : Le Club de Carnoux se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les changements seront publiés sur cette page.

 

7. Loi applicable : Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

 

Date de dernière mise à jour :  09/12/2024

bottom of page